1.0Th2 Gestionhttps://dev.th2gestion.comalice.pagnyhttps://dev.th2gestion.com/index.php/author/alice-pagny/rich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="sFAWkACRiO"><a href="https://dev.th2gestion.com/index.php/mentions-legales/">Mentions légales</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="https://dev.th2gestion.com/index.php/mentions-legales/embed/#?secret=sFAWkACRiO" width="600" height="338" title="« Mentions légales » — Th2 Gestion" data-secret="sFAWkACRiO" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script> /*! This file is auto-generated */ !function(d,l){"use strict";l.querySelector&&d.addEventListener&&"undefined"!=typeof URL&&(d.wp=d.wp||{},d.wp.receiveEmbedMessage||(d.wp.receiveEmbedMessage=function(e){var t=e.data;if((t||t.secret||t.message||t.value)&&!/[^a-zA-Z0-9]/.test(t.secret)){for(var s,r,n,a=l.querySelectorAll('iframe[data-secret="'+t.secret+'"]'),o=l.querySelectorAll('blockquote[data-secret="'+t.secret+'"]'),c=new RegExp("^https?:$","i"),i=0;i<o.length;i++)o[i].style.display="none";for(i=0;i<a.length;i++)s=a[i],e.source===s.contentWindow&&(s.removeAttribute("style"),"height"===t.message?(1e3<(r=parseInt(t.value,10))?r=1e3:~~r<200&&(r=200),s.height=r):"link"===t.message&&(r=new URL(s.getAttribute("src")),n=new URL(t.value),c.test(n.protocol))&&n.host===r.host&&l.activeElement===s&&(d.top.location.href=t.value))}},d.addEventListener("message",d.wp.receiveEmbedMessage,!1),l.addEventListener("DOMContentLoaded",function(){for(var e,t,s=l.querySelectorAll("iframe.wp-embedded-content"),r=0;r<s.length;r++)(t=(e=s[r]).getAttribute("data-secret"))||(t=Math.random().toString(36).substring(2,12),e.src+="#?secret="+t,e.setAttribute("data-secret",t)),e.contentWindow.postMessage({message:"ready",secret:t},"*")},!1)))}(window,document); //# sourceURL=https://dev.th2gestion.com/wp-includes/js/wp-embed.min.js </script> Mentions légales Dernière mise à jour : 02/04/25   ARTICLE I. PRESENTATION DE LA SOCIETE TH2 GESTION est une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 50 000,00€ (Euros) dont le siège social est situé 34 rue du Colonel Delorme (93100) MONTREUIL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro 900 500 794 (ci-après « TH2 GESTION »).N° de TVA intracommunautaire FR14900500794.   Le site www.th2gestion.com (ci-après dénommé « Site ») est édité et exploité par TH2 GESTION (ci- après dénommé « Editeur »). L’hébergeur du Site est la Société OVH (2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX, SIRET 42476141900045.   ARTICLE II. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES L’utilisation du Site www.th2gestion.com implique l’acceptation totale et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Lesdites conditions peuvent faire l’objet de modifications ou être complétées à tout moment. En ce sens, les utilisateurs du Site sont invités à les consulter de manière récurrente.Le Site est mis à jour de façon régulière. Les mentions légales peuvent également être modifiées. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui doit s’y référer le plus souvent possible et en avoir pleinement connaissance.   Le Site est accessible à tout moment aux utilisateurs. En cas d’interruption due à une maintenance technique, nous nous efforcerons de vous communiquer les dates et heures d’intervention afin que la gêne soit mineure. TH2 GESTION s’efforce de fournir sur le site www.th2gestion.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations. La totalité des informations indiquées sur le Site sont transmises à titre indicatif et susceptibles d’évoluer. En outre, les renseignements figurant dans le contenu du Site demeurent non exhaustifs. Ainsi, ces derniers sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.   En effet, en dépit de mises à jour régulières, la responsabilité du Site ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Aucune information contenue sur le Site n’est susceptible de constituer une recommandation d’investissement, de souscription à un service ou achat de produit, à moins qu’elle ne soit clairement identifiée comme telle. TH2 GESTION s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer au mieux la fourniture des services qu’elle propose à l’Utilisateur. Cependant, TH2 GESTION ne garantit pas que les services proposés répondent aux besoins et exigences de celui-ci. Ainsi, chaque Utilisateur est responsable de ses propres décisions d’investissement ou de désinvestissement et déclare comprendre et accepter les risques inhérents aux investissements réalisés par le biais des conseils et de l’intermédiaire de TH2 GESTION.   Si une des dispositions des conditions générales d’utilisation est jugée illégale, nulle ou pour toute autre raison inapplicable, alors cette disposition sera réputée divisible des conditions générales d’utilisation et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes. Le fait pour l’une ou l’autre des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque de ses obligations au titre des conditions générales d’utilisation ne saurait être interprété comme une renonciation à l’obligation en cause.Tous les cas de force majeure suspendront l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, tous les cas habituellement retenus par l’article 1218 du Code civil et la jurisprudence des tribunaux français.   ARTICLE III. PROPRIETE INTELLECTUELLE Le Site, dans son ensemble, les informations, logos, images, articles, textes et autres documents présents sur le Site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.    Ainsi, toute représentation, reproduction, publication, modification, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, peu importe le moyen ou procédé utilisé, est interdite et s’apparente à de la contrefaçon, sauf autorisation expresse écrite et préalable de TH2 GESTION.  Tout utilisateur qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son accès au Site supprimé sans préavis ni indemnité et sans que cette exclusion ne puisse être constitutive d’un dommage, sans réserve d’éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre, à l’initiative de l’Editeur du présent site ou de son mandataire.    Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie en application des dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Ainsi, TH2 GESTION se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu’elle jugerait adéquates afin d’empêcher ou de mettre un terme à l’atteinte à ses droits d’auteurs ou aux droits d’auteurs de tiers, sans qu’aucune responsabilité ne puisse lui être imputée de ce fait.    ARTICLE IV. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES ET PROTECTION L’utilisation du Site peut nécessiter la collecte et le traitement de données à caractère personnel recueillies par l’utilisation de formulaires, notamment l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, l’adresse de protocole internet (IP) de l’utilisateur et le fournisseur d’accès de l’utilisateur.    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.    L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à celui-ci l’obligation ou non de fournir ces informations.    En tout état de cause, TH2 GESTION ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le Site.    Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.    Aucune information personnelle de l’utilisateur du Site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée,https://dev.th2gestion.com/wp-content/uploads/2025/04/barre-rouge.png11841546